Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT JEAN DE VEDAS
MENUISERIE DU VAL DE RHINS, R. BOUCHER S.A. (Société anonyme), Chemin des Fourches, 69240 THIZY.

Numéro de dépôt :
1185676
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAINT JEAN DE VEDAS

Déposée le 23 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIE DU VAL DE RHINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JEAN DE VEDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENUISERIE DU VAL DE RHINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque SAINT JEAN DE VEDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAINT JEAN DE VEDAS est expirée depuis le 23 octobre 1991.

MENUISERIE DU VAL DE RHINS a également déposé les autres marques suivantes : YSERON , AIGLON


MENUISERIE DU VAL DE RHINS, R. BOUCHER S.A. (Société anonyme), Chemin des Fourches, 69240 THIZY. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Escalier en bois.